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* Dans la limite des stocks disponibles.
 
(1) Il ne peut être détenu qu’un Livret Premier Pas par personne physique âgée de 0 à 12 ans.
(2) Les intérêts sont soumis à l’impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux dans les conditions en vigueur.
(3) Les versements ne doivent pas conduire à dépasser le plafond de 1 600 €. Seule la capitalisation des intérêts permet de dépasser ce plafond.
(4) Versements et retraits de 10 € minimum.
(5) Il ne peut être détenu qu’un Livret Jeune par personne physique âgée de 12 à 25 ans résidant en France.
(6) Il ne peut être détenu qu’un seul Livret A par personne physique.
(7) Les versements ne doivent pas conduire à dépasser le plafond de 22 950 €. Seule la capitalisation des intérêts permet de dépasser ce plafond. Plafond en vigueur depuis le 01/01/2013.
(8) Selon les limites et conditions contractuelles en vigueur. Il existe des risques à investir sur les supports financiers en unités de compte. La valeur de ces derniers est exposée à des fluctuations, à la hausse ou à la baisse, dont l’amplitude peut varier en fonction de la nature de l’unité de compte et en fonction de l’évolution des marchés financiers. L’assureur ne s’engage que sur le nombre et non sur la valeur de ces unités de compte, le risque de fluctuation est intégralement supporté par l’adhérent.
PLAN EPARGNE ENFANT est un contrat d’assurance vie multisupport assuré par BPCE Vie, entreprise régie par le Code des assurances.
Distribué par Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté intermédiaire d’assurance inscrit à l’Orias sous le n°07 023 116.
 
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