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Le titre cadeau


Pour valoriser, motiver ses collaborateurs et fidéliser ses clients.

Le titre cadeau s'offre à de multiples occasions toute l'année, particulièrement lors des grands événements fixés par la réglementation(1).

 

Points Forts

 
 
CA DO CHÈQUE et CA DO CARTE Édition Universelle sont des titres cadeaux multi-enseignes permettant à toute entreprise employant au moins un salarié de :
  • gratifier ses salariés (œuvres sociales),
  • motiver ses collaborateurs (challenges),
  • animer ses réseaux de ventes (concours, opérations de stimulation),
  • fidéliser ses clients (programme de fidélisation, parrainage),
  • dynamiser ses ventes ou promouvoir un nouveau produit (actions commerciales/promotionnelles),
  • remercier ses partenaires, ses clients ou ses prospects (cadeaux de fin d’année).
 
 

 

(1) Les grands évènements fixés par la réglementation ACOSS permettant de bénéficier d’exonérations de charges sociales sont : rentrée scolaire, Noël des salariés, Noël des enfants, mariage/PACS, naissance, départ à la retraite, fête des pères, fête des mères, Sainte Catherine / Saint Nicolas.

Le montant attribué en CA DO CHÈQUE par l'entreprise(2) est :

 

  • exonéré de charges sociales(3) dès lors qu'il n'excède pas, par année civile et par salarié pour 2015 :
     
- 159 € à l'occasion de chacun des "évènements  ACOSS" (5% du Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale),
 
OU
 
- 159 € hors "évènements ACOSS" (5% du Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale).
 
  • déductible du bénéfice imposable dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
     
 

Le montant perçu par le salarié est exonéré :

 
  • de cotisations sociales, de CSG et de CRDS(3),
  • d'impôt sur le revenu, à condition que le titre cadeau soit bien remis à l'occasion d'un événement particulier(4).

     
 

Zoom sur les « + » du titre cadeau

  • Le choix entre un titre cadeau multi-enseignes au format papier, CA DO CHÈQUE, ou au format dématérialisé, CA DO CARTE Édition Universelle.
  • Un réseau d'enseignes partenaires étendu :
    - CA DO CHÈQUE : plus de 500 enseignes partenaires soit plus de 23 000 points d’acceptation.
    - CA DO CARTE Édition Universelle : plus de 500 enseignes partenaires soit plus de 15 000 points d’acceptation.
  • Une solution sur-mesure :
    - vous avez la possibilité de choisir le montant de vos titres(5)
    - vous pouvez personnaliser vos titres avec un message particulier (2 lignes de 30 caractères maximum).
  • Une livraison sécurisée sous 5 jours ouvrés en moyenne à compter de la réception de votre règlement.
  • Une plateforme téléphonique dédiée pour répondre à toutes les interrogations du bénéficiaire.


Zoom sur les « + » de CA DO CHÈQUE :

  • Le choix entre une pochette ou un carnet : les chèques sont remis au choix de l'entreprise accompagnés d’une élégante pochette ou sous forme de carnet. Les deux supports présentent la liste des enseignes partenaires.
  • Une solution souple : une fois votre commande reçue, vous pouvez répartir les chèques cadeaux comme vous le souhaitez pour ajuster le montant attribué à chaque bénéficiaire.
  • Le chèque cadeau le plus sécurisé du marché : CA DO CHÈQUE comporte 10 marques de contrôle anti contrefaçon et falsification pour une utilisation en toute confiance.


Zoom sur les « + » de CA DO CARTE Édition Universelle :

  • Une solution sécurisée : les cartes vous sont livrées inactives afin de limiter les risques de vol ou de fraude. En cas de perte ou de vol, les cartes peuvent  être bloquées.
  • Un paiement à l'euro près : possibilité de dépenser le montant de sa carte à l’euro près, en une ou plusieurs fois. Le solde restant sur la carte cadeau peut être consulté par téléphone, sur le site internet www.cadocarte.com et via l’application mobile CA DO CARTE.
  • Une utilisation simplifiée : facile à glisser dans son portefeuille, la carte fonctionne sur les terminaux de paiement des enseignes partenaires


 
(1) Les grands évènements fixés par la réglementation ACOSS permettant de bénéficier d’exonérations de charges sociales sont : rentrée scolaire (enfants jusqu’à 19 ans inclus au cours de l’année civile), Noël des salariés, Noël des enfants (enfants jusqu’à 16 ans révolus au cours de l’année civile), mariage/PACS, naissance, départ à la retraite, Fête des Pères, Fête des Mères, Sainte Catherine / Saint Nicolas (équivalent de la Sainte Catherine pour les hommes célibataires de 30 ans).
(2) À condition qu’elle ne dispose pas d’un comité d’entreprise. À défaut, les titres cadeaux sont remis par ce dernier.
(3) En application des dispositions de la circulaire ACOSS n° 96-94 du 3 décembre 1996 et des conditions générales prévues par l’instruction ministérielle du 17 avril 1985. 
(4) Dans les conditions précisées par la doctrine administrative BOI-RSA-CHAMP-20-30-10-10-20140123.
(5) Pour CA DO CHÈQUE : montant à choisir parmi les 6 valeurs (10, 15, 18, 20, 30 et 50 €) et/ou une valeur libre comprise entre 10 € et 50 €. Pour CA DO CARTE Edition Universelle : la carte peut être chargée à l’euro près  entre 50 à 250 €.

Complémentaire au titre cadeau, vous pouvez mettre en place le titre culture pour valoriser, motiver vos salariés et fidéliser vos clients.


Les atouts de CA DO CHÈQUE Culture :

  • 130 enseignes partenaires représentant plus de 2 700 points d’acceptation,
  • un chèque cadeau donnant accès à une grande variété de biens et services culturels : livres, CD, DVD, cinémas, théâtres, musées, châteaux,…
  • un régime d’exonération de charges sociales sans plafond, très avantageux pour l’offreur (sous réserve de respecter la réglementation en vigueur),
  • une mise en place rapide, souple et personnalisée une livraison rapide et sécurisée.
     

En savoir plus sur CA DO CHÈQUE Culture

La liste complète des points de vente acceptant CA DO CHÈQUE et
CA DO CARTE Edition Universelle et les conditions particulières d’acceptation dans certaines enseignes sont disponibles sur www.cadocheque.com et  www.cadocarte.com

CA DO CHÈQUE est un titre émis par :
TITRES CADEAUX
Société par actions simplifiée au capital de 300 000 euros
445 061 351 RCS PARIS
N° TVA Intracommunautaire : FR17445061351
Siège social : 115, rue de Sèvres - 75275 Paris Cedex 06

CA DO CARTE Édition Universelle est une carte émise par :
NATIXIS INTERTITRES
Société anonyme à Conseil d'administration au capital de 4 986 412 193,60 euros
542 044 524 RCS Paris
Siège Social : 30, avenue Pierre Mendès-France - 75013 Paris
Agréée en qualité d’établissement de crédit par l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (61 rue Taitbout - 75436 Paris Cedex 09
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